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On ne peut que le constater, le mois de février a été extrêmement difficile sur tous les marchés boursiers, avec une exception significative, le marché chinois, qui s’est stabilisé après une très forte baisse en début de mois après le retour des opérateurs suite au nouvel an chinois !

Les entreprises ont continué de publier leurs chiffres 2019 avec pour la plupart d’entre elles des résultats corrects. Quelques surprises négatives ont été constatées mais elles ont été rares car souvent anticipées, par exemple dans l’automobile. Les mauvaises nouvelles ont concerné quelques sociétés du secteur de la santé comme Ipsen ou de la boisson comme AB Inbev. Et très souvent la bonne gestion a permis, même quand le chiffre d’affaires espéré n’était pas atteint, de réaliser des marges de bon niveau, voire des cashflows supérieurs aux objectifs.

Le point de focalisation a bien-sûr concerné les risques d’extension de l’épidémie de coronavirus sur notre planète faisant redouter un double choc, d’offre d’abord avec des fermetures d’usines ou l’arrêt de nombreux moyens de transport, mais aussi de demande avec une propension à consommer ou investir en forte diminution.

Les autorités politiques et monétaires semblent assez désemparées face à ce risque. Comme nous l’écrivions le mois dernier, cette crise sera temporaire, mais son ampleur et sa durée sont inconnues. Une espèce de panique se met en place alors que la solution classique de résolution des crises, un assouplissement monétaire, semble peu efficace, alors que les munitions n’existent plus, en particulier en Europe. Les autorités chinoises ont quand-même pris des initiatives de relance et surtout d’allégement des trésoreries des entreprises.

Il nous semble que la panique est souvent mauvaise conseillère et nous tentons autant que possible de garder une certaine sérénité. Les entreprises auxquelles nous avons donné notre confiance sont généralement situées dans des secteurs peu cycliques, qui peuvent sans doute souffrir momentanément d’une dégradation de la conjoncture, mais qui ont en général les reins solides pour faire face aux crises externes.

En général, quand une crise est passée, les agents économiques reprennent leur souffle et oublient assez vite ce qu’ils ont vécu. Il est impossible de dire quand ce phénomène bien humain arrivera, mais on ne peut que constater que certaines valorisations redeviennent attrayantes pour le moyen terme. On verra alors qu’une fois de plus, la qualité reste le critère prépondérant de l’investissement en actions.

Jean-Philippe Mollet

Directeur

Achevé de rédiger le 28 février 2020

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Depuis la loi de finances pour 2019, l’Administration fiscale dispose d’un nouvel outil, le nouvel abus de droit fiscal, codifié à l’article L64 A du Livre des procédures fiscales. Sous certaines conditions, l’Administration fiscale peut remettre en cause des opérations patrimoniales poursuivant un objectif principalement fiscal.

Cette nouvelle procédure pourra s’appliquer à des actes passés à compter du 1er janvier 2020, dans le cadre de rectifications engagées à compter du 1er janvier 2021.

Ce nouvel abus de droit suscite de nombreuses interrogations et inquiétudes, portant notamment sur la sécurité juridique d’un certain nombre d’opérations patrimoniales classiques et sur l’appréciation du caractère principal de la motivation fiscale d’une opération, par rapport aux autres objectifs qu’ils soient économiques, patrimoniaux ou professionnels.

Les commentaires de l’Administration fiscale étaient donc particulièrement attendus depuis un an. Ils viennent d’être publiés dans la base BOFIP, le 31 janvier 2020 (BOI-CF-IOR-30-20 n°1 et suivants).

Ils rappellent notamment le contexte dans lequel cette nouvelle mesure a été adoptée. Ils indiquent surtout que :

ü  d’une part, comme l’abus de droit classique, cette disposition « n’a pas pour objet d’interdire au contribuable de choisir le cadre juridique le plus favorable du point de vue fiscal pourvu que ce choix ou les conditions le permettant ne soient empreints d’aucune artificialité (en ce sens R.M. Christ n°73340, JO AN du 10 novembre 2015, p. 8219) »

ü  d’autre part, deux éléments doivent être cumulativement réunis pour  que ce nouvel abus de droit soit caractérisé, la charge de la preuve incombant à l’Administration fiscale :

-          « un élément objectif : l’utilisation d’un texte à l’encontre des intentions de son auteur ;

-          un élément subjectif : la volonté principale d’éluder l’impôt.»

Par exemple, les commentaires rappellent que les transmissions anticipées de patrimoine, y compris en cas de donations avec réserve d’usufruit, ne sont pas en elles-mêmes concernées par cette mesure, dès lors bien entendu que celles-ci ne sont pas fictives.

Ces commentaires, de portée générale, permettent de rappeler que l’utilisation d’une incitation fiscale prévue par le législateur n’est bien-sûr pas sanctionnée en elle-même, dès lors que l’opération envisagée ne va pas à l’encontre de l’objet ou de la finalité du droit applicable. Ainsi, « lorsque c’est le législateur qui a souhaité encourager un schéma par une incitation fiscale, l’article L64 A du LPF ne peut en principe s’appliquer, quand bien même ce schéma aurait un but principalement fiscal, à condition qu’il ne soit pas manifestement détourné de son objet».

 

Blanche de Labarre

Ingénierie Patrimoniale

  

Achevé de rédiger le 24 février 2020

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A la fin de ce premier mois, un état des lieux des marchés financiers peut être établi, en n’oubliant pas que les prévisions qui se basent sur leur comportement pendant les premiers jours se réalisent rarement.

Le mois de janvier 2020 aura été émaillé de deux séquences :

-          jusqu’au 20 janvier, la hausse de 2019 a continué dans une sorte d’insouciance. Un certain optimisme est revenu grâce à l’accord sino-américain signé le 15, grâce à quelques statistiques économiques montrant une légère amélioration des perspectives notamment en Europe, et à un retour de flux positifs sur les marchés amorcé en toute fin d’année.

-          Puis, dès le 21, on a constaté la dégradation du momentum notamment sur les valeurs du luxe très liées à la Chine. Pour ceux qui n’en avaient pas entendu parler à ce moment, le syndrome du retour de grandes épidémies a refait surface, comme on l’a connu en 2003 ! Les indices de volatilité sont sensiblement remontés et les jours de baisse se sont succédés avec parfois des reprises non négligeables.

Au total, les indices sont finalement restés relativement stables sur ce mois, avec encore une fois une grande résistance des marchés américains, ce qui montre la force de ce dynamisme après la hausse impressionnante de l’année dernière. La baisse des taux qui a immédiatement été constatée sur les marchés obligataires a sans doute contenu les risques de baisse forte des indices boursiers.

Le FMI a annoncé ses prévisions pour 2020 et 2021. Elles ont été revues en légère baisse par rapport aux précédentes mais montrent toujours une légère accélération par rapport à 2019. Nul doute cependant qu’une crise importante en Chine pourrait affecter négativement ces prévisions.

On attend les résultats définitifs des entreprises pour le dernier trimestre 2019 et on ne sait donc pas encore quel a finalement été leur taux de croissance sur l’ensemble de l’année. Mais on s’attend aux USA comme en Europe à une toute petite augmentation. 2020 dépendra bien-sûr de la croissance du PIB mondial, mais les prévisions des analystes sont encore assez optimistes autour de 8%. Les investisseurs sont souvent plus prudents attendant un chiffre positif entre 1 et 5%.

Chacune des banques centrales, BCE et FED, a entamé un processus de revue stratégique de ses objectifs, qui lui permettra de préciser le chiffre d’inflation souhaitable. Elles constatent toutes deux que le niveau actuel est inférieur à ce qui serait nécessaire malgré des politiques très accommodantes. Il est donc très probable que celle-ci ne sera pas renversée et que les taux resteront bas pendant la plus grande partie de l’année.

Récemment, à l’occasion de la présentation des résultats de son groupe, le Président de LVMH, Bernard Arnault, s’est dit prudemment optimiste pour cette année. Nous pourrions reprendre à notre compte ces paroles de sagesse. Les alternatives au placement en actions ne sont pas prêtes de revenir alors que nombreux sont les épargnants qui ont raté la hausse de 2019. Mais les incertitudes restent élevées et se sont accentuées avec l’émergence de l’épidémie de coronavirus. Elle sera temporaire mais personne ne connaît ni son ampleur, ni sa durée. Et cette fois-ci, une partie des valeurs auxquelles nous sommes attachés, notamment dans le luxe, est impactée puisque la Chine constitue le principal moteur de croissance. Nous restons néanmoins confiants à moyen terme sur le placement en actions de qualité, et sur ce secteur en particulier. La désirabilité de ses produits n’a pas de raisons de disparaître et le savoir-faire des grandes entreprises françaises ou italiennes reste inégalé.

  

Jean-Philippe Mollet

Directeur

Achevé de rédiger le  31 janvier 2020

Document d’information sans valeur contractuelle

 

 

 

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